Mentions légales

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Propriétaire :
Azur Massages
Adresse : 90 Allée des Érables — 73420 Drumettaz-Clarafond
Numéro SIREN : 995 083 961
Numéro SIRET : 995 083 961 00020
Forme juridique : SAS — Société par Actions Simplifiée
Code APE : 85.59A — Formation continue d'adultes
Email : lecorregaelle@hotmail.com

Responsable de publication :
Gaëlle Le Corre
Email : lecorregaelle@hotmail.com

Hébergeur :
OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann — BP 80157 — 59053 Roubaix Cedex 1
Site web : www.ovhcloud.com

  1. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés :

L'utilisation du site https://azurmassages.com implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs du site https://azurmassages.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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Tout litige en relation avec l'utilisation du site https://azurmassages.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Chambéry.

  1. Les principales lois concernées :

Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des données personnelles (RGPD).
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

  1. Lexique :

Utilisateur : Internaute se connectant et utilisant le site susnommé.
Données personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 du RGPD).

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